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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUTTERFLY
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CHAUSS'CAFE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAUSS'CAFE
BUTTERFLY SARL

Numéro de dépôt :
96628846
Date de dépôt :
07/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2006

Présentation de la marque CHAUSS'CAFE

Déposée le 7 juin 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUTTERFLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAUSS'CAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUTTERFLY domicilié(e) 2, RUE GUENOT, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 132 583 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUTTERFLY - France.

La marque CHAUSS'CAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUSS'CAFE est expirée depuis le 7 juin 2006.

BUTTERFLY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA GRACE FONRAZADE , EQUALIS , Trace , ADERNAUTIC , CHATEAU BORD FONRAZADE , SAVOIE HELICOPTERES , DECO ADER MEDITERRANEE , Meta-Profil


BUTTERFLY SARL - 2, RUE GUENOT, 75011 PARIS - France - SIREN 352132583


BUTTERFLY - France


Inscription le 9 juin 1997 - Rejet partiel n°238295 - Publication au BOPI 1997-06-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Jeux, jouets, articles de gymnastique & sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Cuir et imitations de cuir

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].